Déposée le 19 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP SOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPSOL domicilié(e) Immeuble Twins 1, 679 avenue du Docteur Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2379977) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 129 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2379977) - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPSOL Société par Actions Simplifiée - Immeuble Twins 1, 679 avenue du Docteur Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2379977) - 06270 - France - SIREN 395129554
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2379977) - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°487769 - Publication au BOPI 2008-12-15
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2379977 - Publication au BOPI 2008-07-22
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Service d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; communication par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur.
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